Structure du programme

Programme 2-325-1-3	Version 00
LL. M. (droit - option fiscalité)
Offert le jour
Régime d'études: Plein temps, demi-temps
Faculté de droit

Objectifs La LL.M. en droit (option fiscalité), est destinée aux praticiens spécialisés dans le domaine de la fiscalité et vise à offrir une formation de haut calibre, à développer le sens critique, à permettre une spécialisation accrue, ainsi qu'à conférer un haut degré d'autonomie professionnelle. Les clientèles visées sont les diplômés en droit ou en sciences comptables qui, avec ou sans expérience de travail, désirent faire de la fiscalité leur domaine principal d'activité.

Le programme de l'option Fiscalité comporte 45 crédits ainsi répartis : 27 crédits de cours obligatoires (faisant partie du programme de D.É.S.S. en fiscalité), 12 crédits de cours à option de 2e cycle et 6 crédits pour un travail dirigé.
Bloc A - Obligatoire (27 cr.)
No cours	Crédit	Durée	Titre
DRT6210	3	1	Droit et fiscalité
DRT6215	3	1	Droit fiscal administratif
DRT6220	3	1	Planification successorale
4-908-92	3	1	Fiscalité et décisions
4-910-98	3	1	Méthodologie de recherche - droit fiscal
4-911-92	3	1	Politique fiscale
4-913-92	3	1	Principes fiscaux I
4-914-92	3	1	Principes fiscaux II
4-915-92	3	1	Principes fiscaux III
4-935-95	3	1	Information comptable-fondement, analyse
Bloc B - Option (max. 12 cr.)
No cours	Crédit	Durée	Titre
DRT6225	3	1	Droit fiscal immobilier
DRT6230	3	1	Litige fiscal
DRT6240	3	1	Stage de pratique exclusive en fiscalité
4-917-92	3	1	Taxes à la consommation
4-925-98	3	1	Fiscalité américaine
4-926-98	3	1	Planification fiscale-cadres supérieurs
Ou 3 ou 6 crédits dans un autre programme de 2e cycle de HEC Montréal ou de la Faculté de droit sur approbation préalable des personnes responsables du programme.
Bloc C - Travail dirigé (6 cr.)
No cours	Crédit	Durée	Titre
DRT6250	6	1	Travail dirigé

Dernière modification : 13.02.2009