Structure du programme

Programme 2-330-1-1	Version 03
LL.M. (droit - option notariat)
Offert le jour
Régime d'études: Plein temps
Faculté de droit

Objectifs Les objectifs de la maîtrise en droit, option Notariat sont les suivants : offrir aux étudiants une formation pertinente et complète, qui rencontre les exigences de la profession notariale contemporaine; offrir aux étudiants la possibilité de se doter d'une formation juridique poussée ou spécialisée dans différents secteurs du droit; offrir aux étudiants la possibilité de s'ouvrir à de nouveaux champs de formation et de spécialisation.

Le programme comporte 45 crédits ainsi répartis : 36 crédits de cours obligatoires, 6 crédits de cours à option de 2e cycle en droit, 3 crédits de travail dirigé. Le doyen de la Faculté de droit approuve le plan d'études qui a été établi par le candidat et en contrôle l'exécution. Le Conseil de la faculté détermine chaque année, dans le cadre du programme agréé par la Commission des études, les cours de 2e cycle qui seront offerts et leur caractère obligatoire ou à option.
Bloc A - Obligatoire (36 cr.)
No cours	Crédit	Durée	Titre
DRT6302	3	1	Principes de rédaction et d'interp.
DRT6305	2	1	Droit des personnes inaptes
DRT6310	3	1	Droit de la publicité
DRT6315	2	1	Rapports (pécuniaires) familiaux
DRT6320	3	1	Mutations de propriété
DRT6325	3	1	La propriété
DRT6330	3	1	Aspects fiscaux de la pratique
DRT6335	3	1	Contrats et crédits de garanties
DRT6340	3	1	Droit des sociétés
DRT6345	3	1	Décès et transmission des biens
DRT6350	2	1	Droit transnational
DRT6355	3	1	Examen des titres
DRT6360	2	1	Droit administratif de la propriété
DRT6366	1	1	Prévention et gestion des différends
Bloc B - Option (max. 6 cr.)
No cours	Crédit	Durée	Titre
DRT6367A à C	3	1	Droit notarial avancé
Bloc C - Option (max. 6 cr.)
6 crédits choisis parmi les cours de 2e cycle offerts par la Faculté de droit, sur approbation du doyen.
Bloc D - Travail dirigé (3 cr.)
No cours	Crédit	Durée	Titre
DRT6372	3	1	Travail dirigé

Dernière modification : 13.02.2009