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Règlement des études

Le Règlement des études de premier cycle est précisé par des dispositions propres aux programmes présentées ci-dessous.

Certificat en droit (1-325-5-0)

Art. 6.3 Régime d’inscription
L'étudiant s'inscrit généralement à temps partiel.

• À temps plein , l'étudiant s'inscrit à un minimum de 12 crédits et, sauf exception autorisée par le doyen ou l'autorité compétente, à un maximum de 18 crédits par trimestre. L'étudiant n'est toutefois pas assuré de pouvoir compléter son programme en un an.
• À temps partiel (moins de 12 crédits par trimestre), l'étudiant doit s'inscrire à au moins un cours en quatre trimestres consécutifs à défaut de quoi il peut être exclu du programme.
  

Art. 6.4 Prescriptions d’inscription
L'étudiant peut remplacer un cours à option par un cours au choix.

Les cours DRT 1151G Introduction à l'étude du droit, et DRT 1901G Développement des habiletés du juriste 1, doivent être suivis en début de programme, avant tout autre cours, ou de façon concomitante si l'étudiant est à temps plein.

Il est préférable de suivre le cours DRT 2501G Droit administratif général avant de suivre les cours DRT 3810G et 3804G.

Art. 6.10 Scolarité
La scolarité minimale du programme est de deux trimestres, la scolarité maximale, de quatre années.

Art. 11.2 Moyenne déterminant le cheminement dans le programme
La moyenne cumulative, calculée à la fin de chaque trimestre, détermine la progression dans le programme.

Art. 13.4 Modalité de reprise à la suite d’un échec à un cours
De façon générale, l'étudiant qui échoue un cours doit le reprendre ou, avec approbation de l'autorité compétente, lui substituer un autre cours.

Art. 14.1 Système de promotion
La promotion par cours prévaut dans le programme.

Art. 18 Grade, diplôme, certificat, attestation
La réussite du programme donne droit au Certificat en droit. Le programme est associé au secteur arts lorsqu'il contribue à l'obtention d'un baccalauréat par association de programmes.